Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORTH POLE
YEMA

Numéro de dépôt :
1369909
Date de dépôt :
09/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2006

Présentation de la marque NORTH POLE

Déposée le 9 septembre 1986 par la société YEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORTH POLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société YEMA domicilié(e) 9 Chemin de Palente, 25000 BESANCON (dossier no 2073535) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 778 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAKER & McKENZIE domicilié(e) (dossier no 2073535) - France.

La marque NORTH POLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORTH POLE est expirée depuis le 9 septembre 2006.

YEMA a également déposé les autres marques suivantes : YEMA KID , (Marque figurative) , YEMA : UNE MARQUE DE PERSONNALITE , YEMA FLYGRAF , TRANSIGRAF , Y YEMA YACHTINGRAF , YEMA NAVYGRAF , SEASPIDER , DUOGRAF , TYL


YEMA - 9 Chemin de Palente, 25000 BESANCON (dossier no 2073535) - France - SIREN 402778419


BAKER & McKENZIE - (dossier no 2073535) - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 1996 n°2073535 - Publication au BOPI 1996-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 13 juin 1996 - Changement d'adresse n°202276 - Publication au BOPI 1996-06-13

Inscription le 22 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201347 - Publication au BOPI 1996-05-22

Inscription - Changement de dénomination n°24805 - Publication au BOPI

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.