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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE
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SAVOIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVOIE
YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3559959
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2018
SAVOIE de YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE

Présentation de la marque SAVOIE

Déposée le 3 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVOIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE domicilié(e) 10 RUE HILAIRE DE CHARDONNET,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 127 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE est expirée depuis le 3 mars 2018.

YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : RALLYGRAF , master eLements , HYBRIDE


YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE Société par Actions Simplifiée - 10 RUE HILAIRE DE CHARDONNET,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 479127730


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05

Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493479 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 26 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508654 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26

Boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses.