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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE
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RALLYGRAF
Marque expirée - Marque en non vigueur

RALLYGRAF
YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1479818
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2018

Présentation de la marque RALLYGRAF

Déposée le 25 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RALLYGRAF »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE domicilié(e) 18 RUE LAFAYETTE,25000 BESANCON (dossier no 2378336) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 127 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS (dossier no 2378336) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RALLYGRAF est expirée depuis le 25 juillet 2018.

YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE , master eLements , HYBRIDE


YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 18 RUE LAFAYETTE,25000 BESANCON (dossier no 2378336) - 25000 - France - SIREN 479127730


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS (dossier no 2378336) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation n°2106956 - Publication au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378336 - Publication au BOPI 2008-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de dénomination n°423096 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 13 juin 1996 - Changement d'adresse n°202276 - Publication au BOPI 1996-06-13

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423095 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 22 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201347 - Publication au BOPI 1996-05-22

Inscription le 26 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508654 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.