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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE
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HYBRIDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HYBRIDE
YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3561553
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2018
HYBRIDE de YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE

Présentation de la marque HYBRIDE

Déposée le 10 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYBRIDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE domicilié(e) 10 rue Hilaire de Chardonnet,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 127 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRIDE est expirée depuis le 10 mars 2018.

YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : RALLYGRAF , SAVOIE , master eLements


YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE société par Actions Simplifiée - 10 rue Hilaire de Chardonnet,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 479127730


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 26 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508654 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26

Horlogerie et instruments chronométriques ; réveille-matin ; horloges ; horloges et montres électriques ; chronographes ; chronomètres ; chronoscopes ; horloges de contrôle ; montres-bracelets, étuis pour horloges et montres ; écrins pour montres ; chaînes de montres ; cabinets d'horloges ; mouvements d'horloges et de montres ; balanciers d'horloges ; bracelets de montres ; verres de montres ; ressorts de montres ; bracelets en cuir de montres ; récipients en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses.