YsiTube
Présentation de la marque YsiTube
Déposée le 26 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YELLOZ VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YsiTube »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YsiTube est expirée depuis le 26 janvier 2019.
YELLOZ VISION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 30 novembre 2009 - Rejet partiel n°510928 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Inscription le 13 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°521371 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13
Inscription le 3 janvier 2011 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°538523 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03