Déposée le 10 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YELLOW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « BORN IN 69 »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YELLOW domicilié(e) 40, rue des Blancs Manteaux - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 246 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORN IN 69 est expirée depuis le 10 mars 2019.
YELLOW a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW , SUBMARINE
YELLOW, SARL - 40, rue des Blancs Manteaux - 75004 - PARIS - France - SIREN 394246581
INLEX IP EXPERTISE - 89 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disquettes souples, disques vidéo pré-enregistrés ou vierges ; lecteurs de disques compacts, baladeurs ; tables de mixage ; platines CD, platines vinyles, tourne-disques, supports de protection en feutrine d'un plateau de platine vinyle ; amplificateurs et autres appareils pour l'amplification des sons caméras (appareils photographiques), caméras vidéo, appareils photographiques et cinématographiques ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, écrans vidéo, écrans de projection, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images notamment enregistreurs à bande magnétique, bandes audio et vidéo ; supports d'enregistrements sonores, magnétiques, audio et vidéo numériques notamment lecteurs de DVD, cassettes audio, cassettes vidéo ; casques à écouteurs en particulier casques pour disc-jockey ; enseignes lumineuses ; haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels, logiciels de jeux notamment de jeux interactifs ; microphones ; publications électroniques (téléchargeables) ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) et programmes de jeux pour ordinateurs notamment programmes musicaux, tapis de souris pour ordinateurs, claviers d'ordinateurs ; appareils de radio, postes radiotéléphoniques, récepteurs (audio et vidéo), régulateurs d'éclairage de scène ; appareils téléphoniques notamment téléphones portables ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils optiques, appareils et instruments d'enseignement ; automates à musique à prépaiement, distributeurs automatiques ; articles de lunetterie notamment lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes ; organiseur personnel électronique (agenda électronique).
Vêtements (habillement) ; vêtement en cuir ou imitation du cuir ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) notamment chaussures de plage, de sport, chaussons, sandales, espadrilles, sabots (habillement), bottes, bottines ; chapellerie notamment chapeaux et casquettes, bonneterie notamment bonnets et bérets ; chemises ; pantalons, tee-shirts, vestes, fourrures (vêtements), gants (habillement), costumes, pyjamas, robes, jupes, cravates, bretelles, ceintures (habillement), bas, collants, lingerie de corps, culottes, sous-vêtements, chaussettes, écharpes, chandails, gilets, imperméables, manteaux, parkas, maillots de bain ; foulards, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement).
Services de télécommunications ; agences de presse ; services de communication sur Internet, services de transmission d'informations par réseaux de communication mondiale (Internet) ; transmission de documents informatisés ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communication par terminaux d'ordinateurs, réseau de fibres optiques ; transmission par satellite et par câble de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion, émissions radiophoniques, télévisées et télévisées interactives ; messagerie électronique, transmission de dépêches et de messages.
Divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance, à savoir cours de chant ou de musique ; services de ludothèque à savoir services d'animation ludiques (divertissement) ; services de production audiovisuelle et musicale ; services d'édition de supports sonores, visuels (disques interactifs) ; services d'édition de programmes audiovisuels (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ; services d'édition musicale ; services de production et représentation de spectacles ; services de réservation de places de spectacles ; services de location de décors de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo et d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production de films, de séries et de programmes de télévision ; divertissement télévisé et radiophonique ; services de clubs (divertissement), de discothèques et de boîtes de nuit ; services de composition musicale ; organisation de concours (divertissement), d'expositions à buts culturels, de bals, de spectacles (services d'imprésarios), planification de réceptions (divertissement) ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; services d'orchestres ; services de music-hall ; reportages photographiques ; montage de programmes audiovisuels, programmes radiophoniques et télévisés ; location de films et de cassettes et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images ; vidéothèque, à savoir location de cassettes vidéo ; services de publication de textes autres que textes publicitaires et services de publication d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres que publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (non téléchargeables). Services d'édition de supports multimédias (disques interactifs) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux).
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