Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICT'YEAR
YELLOW STONE, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4065315
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2024
PICT\'YEAR de YELLOW STONE

Présentation de la marque PICT'YEAR

Déposée par voie électronique le 3 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YELLOW STONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PICT'YEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YELLOW STONE domicilié(e) 11, Allée des Aubépines - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 201 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PICT'YEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICT'YEAR est expirée depuis le 3 février 2024.


YELLOW STONE, Société à responsabilité limitée à associé unique - 11, Allée des Aubépines - 64600 - ANGLET - France - SIREN 753201714


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636096 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; terminaux de télécommunications ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiophoniques ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission de photographies, d'images, de sons via un réseau de télécommunication ;

Services de photographie ; publication électronique de livres en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuages ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; hébergement de sites informatiques (sites web).