YELLOW SCOOT
Présentation de la marque YELLOW SCOOT
Déposée le 6 février 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) YELLOW SCOOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YELLOW SCOOT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YELLOW SCOOT est expirée depuis le 6 février 2017.
YELLOW SCOOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 octobre 2007 - retrait partiel n°462795 - Publication au BOPI 2007-10-22
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Inscription le 3 juin 2009 - Rejet partiel n°498875 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38