Déposée le 13 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Yellow Media
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEDIASPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Yellow Media domicilié(e) 101-109, rue Jean-Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 330 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yellow Media domicilié(e) 101-109, rue Jean-Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque MEDIASPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Yellow Media, SAS - 101-109, rue Jean-Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 388330417
Yellow Media - 101-109, rue Jean-Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566251 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Inscription le 5 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590026 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Publications électroniques téléchargeables. Supports de données électroniques, optiques, numériques et informatiques vierges et préenregistrés. CD-Roms. Supports d'enregistrements sonores et visuels. Disques compacts [audio-vidéo], disques optiques, acoustiques, numériques. Cartouches de jeux vidéo. Jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. Logiciels de jeux. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. Films (pellicules) impressionnés. Films pour l'enregistrement des sons. Films pour l'enregistrement des images. Dispositifs pour le montage des films cinématographiques.
Imprimés, brochures, fascicules, journaux, magazines, livres, prospectus, albums, brochures, fiches, répertoires, calendriers, catalogues, affiches, cartes, stickers. Clichés, photographies, articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles).
Location de temps publicitaire. Services d'abonnement à des jeux vidéo en ligne accessibles par tout moyen de communication.
Services de téléchargement en ligne de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Location de temps d'accès à des réseaux de communication.
Divertissement, divertissements télévisés, radiophoniques, multimédia, sportifs, culturels. Services de loisirs. Informations en matière de divertissements, de loisirs, de sports, d'éducation, de formation. Production de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Conception (élaboration) de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Montage de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Consultation en matière de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Edition de jeux, de supports de données, de supports d'images, de supports de sons, de supports d'informations, de supports multimédia, de logiciels. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques. Rédaction de textes autres que publicitaires. Rédaction de scénarii. Location de films, de téléfilms, de jeux, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de spectacles, de reportages, de débats. Location de décors pour des films, des téléfilms, des pièces de théâtre, des représentations d'oeuvres artistiques. Services de studios d'enregistrement. Services de studios de cinéma. Services de réservations de places de spectacles. Organisation et conduite de concours et/ou de compétitions en matière d'éducation, de formation, de divertissement, de sport, de culture. Organisation et conduite de loteries, de jeux. Organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums. Services de jeux proposés en ligne accessibles à partir de tout type de communication. Publication d'imprimés, de brochures, de fascicules, de journaux, de magazines, de fiches, de répertoires, de calendriers, de catalogues, d'affiches, de cartes, de supports de communication en papier ou en carton, de clichés, de photographies. Publication électronique de livres, de périodiques, de tout type de support d'information en ligne, autres que publicitaires.
Services d'informations météorologiques. Services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques.
Gestion de droits d'auteur, de droits de propriété industrielle, de droits de propriété intellectuelle.
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