Marque enregistrée - Marque en vigueur

MASTER ARTS
YELLOW MEDIA, SAS

Numéro de dépôt :
3857252
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021
MASTER ARTS de YELLOW MEDIA

Présentation de la marque MASTER ARTS

Déposée le 6 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YELLOW MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTER ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YELLOW MEDIA domicilié(e) 101-109 RUE JEAN JAURES - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 330 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yellow Media domicilié(e) 101-109 rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque MASTER ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTER ARTS arrivera à expiration en date du 6 septembre 2021.

YELLOW MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : HEBDO INTERNET , POCKET GAMER , Démarrer sur internet , MASTERCLASS , WEB ACHATS , WEB AFFAIRES , Kids' MANIA , jeux vidéo cast.com La chaîne du jeu vidéo , TOTAL STAR , L'officiel des Jeux Vidéo


YELLOW MEDIA, SAS - 101-109 RUE JEAN JAURES - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 388330417


Yellow Media - 101-109 rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 19 juillet 2012 - Retrait partiel n°579404 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 5 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590026 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Appareils photographiques, cinématographiques et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques à l'exclusion de ceux pour cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, cartes à valeur stockée, cartes prépayées ; disques acoustiques ou optiques à l'exclusion de ceux pour cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, cartes à valeur stockée, cartes prépayées ; disquettes souples à l'exclusion de ceux pour cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, cartes à valeur stockée, cartes prépayées ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; supports de données électroniques, optiques, numériques et informatiques vierges et préenregistrées à l'exclusion de ceux pour cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, cartes à valeur stockée, cartes prépayées ; CD-Roms à l'exclusion de ceux pour cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, cartes à valeur stockée, cartes prépayées ; supports d'enregistrements sonores et visuels à l'exclusion de ceux pour cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, cartes à valeur stockée, cartes prépayées ; disques compacts audio-vidéo à l'exclusion de ceux pour cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, cartes à valeur stockée, cartes prépayées ; disques optiques, souples, acoustiques, numériques à l'exclusion de ceux pour cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, cartes à valeur stockée, cartes prépayées ; cartouches de jeux vidéo ; jeux vidéo ou appareils conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; films (pellicules) impressionnés ; films pour l'enregistrement des images ; périphériques d'ordinateur. Aucun des produits précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; cartons ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés et objets d'art lithographiés ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes et pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Aucun des produits précité n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureau de remplacement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; diffusion de courriers publicitaires ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication, notamment sur Internet pour la vente au détail ; services d'abonnement à des produits audiovisuels ; services d'abonnements à des jeux vidéo en ligne accessibles par tout moyen de communication ; services d'abonnements types de supports d'information, de données, de textes, de sons, de vidéos, qu'ils soient sous forme papier, numérique, électronique ou non ; gestion de fichiers informatiques. Aucun des services précité n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Aucun des services précité n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Aucun des services précité n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.

Evaluations ; estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Aucun des services précité n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.

Gestion de droits d'auteur, de droits de propriété intellectuelle, de droits de propriété industrielle. Aucun des services précité n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.