Déposée le 4 juillet 2001 par YE Su
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est YE Su domicilié(e) 134 rue du Temple - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque EXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCESS est expirée depuis le 4 juillet 2021.
YE Su - 134 rue du Temple - 75003 - PARIS - France
@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2011 n°2479379 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-06
Inscription le 6 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°559242 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-06
Cuir et imitations du cuir. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exclusion des articles d'habillement tels que gants et ceintures). Sacs à main, de voyage et d'écoliers. Sacs à dos. Sacs de campeurs. Sacs de plage. Sacs à provisions. Malles et valises. Serviettes (maroquinerie). Parapluies et parasols. Cannes. Porte-documents. Porte-monnaie non en métaux précieux. Porte-documents. Porte-chéquiers. Portefeuilles. Trousses de voyage (maroquinerie). Peaux d'animaux. Fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie. Ceintures et gants. Télécommunications. Services de transmission d'informations et de données par tous moyens et sur tous supports. Communications par terminaux d'ordinateurs et sur tous supports multimédia. Services de télécommunications, de messageries électroniques notamment par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires notamment par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques notamment sur réseaux Internet.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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