Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZART
YE OLDE OAK FOODS LIMITED

Numéro de dépôt :
1523043
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1999

Présentation de la marque MOZART

Déposée le 6 avril 1989 par YE OLDE OAK FOODS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est YE OLDE OAK FOODS LIMITED, domicilié(e) St. Saviour's House, 60 George Row Londres SE16 4UD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZART est expirée depuis le 6 avril 1999.


YE OLDE OAK FOODS LIMITED - St. Saviour's House, 60 George Row Londres SE16 4UD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves; pickles