XAVIER DANAUD
Présentation de la marque XAVIER DANAUD
Déposée le 28 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YDEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XAVIER DANAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XAVIER DANAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque XAVIER DANAUD est expirée depuis le 28 janvier 2023.
YDEA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150945 - Publication au BOPI 1992-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24
Renouvellement sans limitation n°2014241 - Publication au BOPI 1993-13
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2002 n°2228233 - Publication au BOPI 2002-09-24
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement d'adresse n°362453 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 24 juin 1993 - Transmission de propriété n°160060 - Publication au BOPI 1993-06-24
Inscription le 24 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°160061 - Publication au BOPI 1993-06-24
Inscription le 21 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°157055 - Publication au BOPI 1993-01-21
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2012 n°2508911 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-11
Inscription le 15 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586456 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15
Inscription le 17 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733674 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-17