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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YCL DEVELOPPEMENT
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SAG SIGNATURE ART GOURMET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAG SIGNATURE ART GOURMET
YCL DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4130350
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2024
SAG SIGNATURE ART GOURMET de YCL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SAG SIGNATURE ART GOURMET

Déposée le 31 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YCL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAG SIGNATURE ART GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YCL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 18 Chemin de Ravard - 03000 - AVERMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 103 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE domicilié(e) 5 AVENUE DE SAINT-CLOUD, BP 214 - 78002 - VERSAILLES CEDEX - France.

La marque SAG SIGNATURE ART GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAG SIGNATURE ART GOURMET arrivera à expiration en date du 31 octobre 2024.


YCL DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée - 18 Chemin de Ravard - 03000 - AVERMES - France - SIREN 803103480


CABINET CELANIE - 5 AVENUE DE SAINT-CLOUD, BP 214 - 78002 - VERSAILLES CEDEX - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; en-cas à base de fruits, caviar ; champignons conservés ; compotes ; confitures ; conserves de viande ; conserves de poisson ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; filets de poisson ; filets de poisson fumé ; foie ; foie gras ; fruits conservés ; fruits confits/fruits cristallisés ; fruits cuits à l'étuvée ; coquillages non vivants ; huiles comestibles ; légumes cuits ; marmelades ; mets à base de poisson ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; oignons [légumes] conservés ; potages/consommés ; salades de fruits ; saumon ; saumon fumé ; truite fumée ; oeufs de poisson préparés.

Anis étoilé ; assaisonnements ; biscuits ; bonbons ; café ; café vert ; caramels [bonbons] ; chocolat ; chutneys [condiments] ; confiserie/sucrerie ; coulis de fruits [sauces] ; épices ; gâteaux ; glaces alimentaires ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; jus de viande [sauces] ; marinades ; pain d'épice ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtes alimentaires ; pâtisserie ; sauces [condiments] ; sel de cuisine ; sucre ; thé ; vinaigres.

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; cocktails ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux de vie ; rhum ; spiritueux ; vins ; vins issus de la viticulture biologique ; vodka ; whisky.