Déposée le 14 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YCF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Teamsport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YCF domicilié(e) ZAC de la Croix Bonnet, 20 rue Georges Méliès - 78390 - BOIS D'ARCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 253 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YCF domicilié(e) ZAC de la Croix Bonnet, 20 rue Georges Méliès - 78390 - BOIS D'ARCY - France.
La marque Teamsport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Teamsport arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.
YCF, SARL - ZAC de la Croix Bonnet, 20 rue Georges Méliès - 78390 - BOIS D'ARCY - France - SIREN 450253687
YCF - ZAC de la Croix Bonnet, 20 rue Georges Méliès - 78390 - BOIS D'ARCY - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage, de ski.
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