Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPSAILOR
YCAP PARTNERS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3479051
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2027
CAPSAILOR de YCAP PARTNERS

Présentation de la marque CAPSAILOR

Déposée le 2 février 2007 par la Société Anonyme (SA) YCAP PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSAILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YCAP PARTNERS domicilié(e) 37 avenue Pierre 1er de Serbie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 036 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque CAPSAILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPSAILOR arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

YCAP PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : YCAP réalisation , YCAP immobilier , YCAP partners


YCAP PARTNERS, Société Anonyme - 37 avenue Pierre 1er de Serbie - 75008 - PARIS - France - SIREN 352036792


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638677 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-26

Aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprise commerciale ou industrielle, estimation en affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, direction d'entreprise commerciale ou industrielle, informations d'affaires, expertises en affaires, publicité, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.

Télécommunications, télécommunications multimedia, communications par terminaux d'ordinateurs et notamment par réseau Internet et Intranet, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télématiques, émissions radiophoniques et télévisées, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission d'informations par voie télématique, transmissions d'informations contenues dans les banques de données, services de messagerie en ligne, services de transmission et de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur, service d'échange électronique de données ; transmission de sons et d'images par satellite.