Déposée le 20 mai 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) YC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) YC domicilié(e) 18 ROUTE DU DEBARQUEMENT,14960 SAINT COME DE FRESNE - 14960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 971 485 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yannick COQUARD domicilié(e) 18 ROUTE DU DEBARQUEMENT,14960 SAINT COME DE FRESNE - 14960 - France.
La marque YCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURL YC - 18 ROUTE DU DEBARQUEMENT,14960 SAINT COME DE FRESNE - 14960 - France - SIREN 477971485
M. Yannick COQUARD - 18 ROUTE DU DEBARQUEMENT,14960 SAINT COME DE FRESNE - 14960 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles, bougies et mèches pour l'éclairage. Véhicules, appareils de locomotion par terre, moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis ou pare chocs de véhicules, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roue ou selles de cycles, chariots de manutention. Meubles, glaces, cadres, objet d'art en bois, récipient d'emballage en matière plastiques, fauteuils, sièges, vaisseliers, vannerie, boite en bois.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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