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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YC Yourte Contemporaine
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Yourte Contemporaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Yourte Contemporaine
YC Yourte Contemporaine, SARL

Numéro de dépôt :
3853789
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2021
Yourte Contemporaine de YC Yourte Contemporaine

Présentation de la marque Yourte Contemporaine

Déposée le 22 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YC Yourte Contemporaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Yourte Contemporaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YC Yourte Contemporaine domicilié(e) 20 avenue de la Plage - 85800 - SAINT-GILLES CROIX DE VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 598 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tolomei-Avocats.com, Véronique Dutoit domicilié(e) 23 rue de Taitbout - 75009 - PARIS - France.

La marque Yourte Contemporaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yourte Contemporaine est expirée depuis le 22 août 2021.


YC Yourte Contemporaine, SARL - 20 avenue de la Plage - 85800 - SAINT-GILLES CROIX DE VIE - France - SIREN 484598768


Tolomei-Avocats.com, Véronique Dutoit - 23 rue de Taitbout - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576519 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Installations et réparations d'appareils de réfrigération ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant les fuites de gaz ; installation de canalisations d'eau ; construction de routes ; désinfection ; dératisation ; nettoyage et réparation de chaudières, chauffage ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de routes ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; montage d'échafaudages ; entretien des espaces extérieurs à savoir, voiries, parkings ; location de machines de chantiers ; laverie ; blanchisserie ;

Planification en matière d'urbanisme ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ;

Maisons de retraite pour personnes âgées ; location de linge de maison ; location de vaisselle ; exploitation de terrains de camping ; services de bars ; services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; crèches d'enfants.