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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YC-CM
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vapoteuse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vapoteuse
YC-CM, SARL

Numéro de dépôt :
3939405
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2022
vapoteuse de YC-CM

Présentation de la marque vapoteuse

Déposée le 7 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YC-CM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vapoteuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YC-CM domicilié(e) 16 chemin de la prade - 34370 - CAZOULS LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 926 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YC-CM, M. Mayeux-Soulignac Christophe domicilié(e) 16 chemin de la prade - 34370 - CAZOULS LES BEZIERS - France.

La marque vapoteuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vapoteuse est expirée depuis le 7 août 2022.


YC-CM, SARL - 16 chemin de la prade - 34370 - CAZOULS LES BEZIERS - France - SIREN 749926416


YC-CM, M. Mayeux-Soulignac Christophe - 16 chemin de la prade - 34370 - CAZOULS LES BEZIERS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

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