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Marques déposées par YBGHI Michèle
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DAMY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAMY
YBGHI Michèle

Numéro de dépôt :
1632693
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2019
DAMY de YBGHI Michèle

Présentation de la marque DAMY

Déposée le 10 avril 1989 par YBGHI Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMY »

Le déposant est YBGHI Michèle domicilié(e) Sente des Anes - 95220 - HERBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle YBGHI domicilié(e) Sente des Anes - 95220 - HERBLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAMY est expirée depuis le 10 avril 2019.


YBGHI Michèle - Sente des Anes - 95220 - HERBLAY - France


Michèle YBGHI - Sente des Anes - 95220 - HERBLAY - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135197 - Publication au BOPI 1999-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 14 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502983 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-14

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404585 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-04-14

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524209 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

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