Déposée le 26 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YBA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YBA domicilié(e) ZAC des Delaches,91940 GOMETZ LE CHATEL - 91940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 630 790 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YBA est expirée depuis le 26 janvier 2016.
YBA a également déposé les autres marques suivantes : Y
YBA Société par actions simplifiée - ZAC des Delaches,91940 GOMETZ LE CHATEL - 91940 - France - SIREN 339630790
CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Inscription le 10 mai 2006 - Changement d'adresse n°433633 - Publication au BOPI 2006-05-10
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523220 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ; préamplificateurs, amplificateurs, disques compacts, lecteurs de disques compacts, enceintes acoustiques, filtres secteur, câbles pour chaînes audio ou audio-video ; chaînes audio haute fidélité ou audio-vidéo ; accessoires pour chaînes audio ou audio-vidéo ; coffrets, boîtiers pour éléments composant une chaîne audio ou audio-vidéo.Conception d'appareils et d'installations pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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