Déposée le 3 novembre 2009 par yavuz ahmet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROVOLT »
Le déposant est yavuz ahmet domicilié(e) 16 route de weitbruch - 67500 - HAGUENAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yavuz ahmet domicilié(e) 16 route de weitbruch - 67500 - HAGUENAU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVOLT est expirée depuis le 3 novembre 2019.
yavuz ahmet - 16 route de weitbruch - 67500 - HAGUENAU - France
yavuz ahmet - 16 route de weitbruch - 67500 - HAGUENAU - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Cellules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques, modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de signalisation, de surveillance et de contrôle d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de chaudières, d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire, d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ; instruments de contrôle de chaudières ; thermostats. ;
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'évacuation de vapeur, d'humidification et/ou de déshumidification, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désodorisation, de fumigation, de filtration, de régénération et de purification de l'air, de distribution d'eau ; collecteurs solaires ; chaudières de chauffage ; chaudières à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de distribution d'eau et pour conduites de gaz ; vannes thermostatiques ; becs de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes de chaudières de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; économiseurs de combustibles ; appareils pour l'épuration du gaz ; installations de conduites d'eau ; échangeurs thermiques. ;
Publicité, publicité dans la presse grand public et professionnelle, sondage d'opinion, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, conseils en organisation et en direction des affaires relatifs au domaine énergétique, reproduction de document, gestion de fichiers informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, expertise en affaires, informations d'affaires notamment dans le domaine de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles ; courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers, prévisions économiques dans le domaine énergétique ; établissement de statistiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, étude de marché en affaires dans le domaine de l'énergie ; conseils, informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, estimation commerciale de consommation d'énergie ; analyse de prix de revient, en particulier ayant pour objet l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de promotion de l'énergie renouvelable ; gestion administrative d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; services d'information commerciale dans le domaine de l'énergie renouvelable.
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