Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BOSQUET
YAUNET Bernard

Numéro de dépôt :
95554621
Date de dépôt :
18/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2015

Présentation de la marque CHATEAU LE BOSQUET

Déposée le 18 janvier 1995 par YAUNET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE BOSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est YAUNET Bernard domicilié(e) HUCHAT,33126 SAINT AIGNAN (dossier no 2288070) - 33126 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YAUNET Bernard domicilié(e) HUCHAT,33126 SAINT AIGNAN (dossier no 2288070) - 33126 - France.

La marque CHATEAU LE BOSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE BOSQUET est expirée depuis le 18 janvier 2015.

YAUNET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BARDON


YAUNET Bernard - HUCHAT,33126 SAINT AIGNAN (dossier no 2288070) - 33126 - France


YAUNET Bernard - HUCHAT,33126 SAINT AIGNAN (dossier no 2288070) - 33126 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2005 n°2288070 - Publication au BOPI 2005-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Vins d'appellation d'origine controlée FRONSAC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHâteau LE BOSQUET