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Marques déposées par YATES NEW ZEALAND LTD
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YATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YATES
YATES NEW ZEALAND LTD.

Numéro de dépôt :
1523642
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1999
YATES de YATES NEW ZEALAND LTD

Présentation de la marque YATES

Déposée le 11 avril 1989 par YATES NEW ZEALAND LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est YATES NEW ZEALAND LTD., domicilié(e) 4 Henderson Place, Onehunga, AUCKLAND NOUVELLE ZELANDE - Nouvelle-Zélande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque YATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YATES est expirée depuis le 11 avril 1999.


YATES NEW ZEALAND LTD. - 4 Henderson Place, Onehunga, AUCKLAND NOUVELLE ZELANDE - Nouvelle-Zélande


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, au jardinage, à l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres, agents de croissance pour graines, semences et plantes;composts;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés;emplâtres;matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;pesticides;fongicides;herbicides.Outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie et outils de jardin tels que: cisailles, élagueurs, échenilloirs, sécateurs, scies, outils pour tailler, élaguer et émonder les arbres, couteaux, bêches, fourches, coupe-bordures, râteaux, houes, binettes, sarcloirs, haches, tondeuses, faux, faucilles, déplantoirs, plantoirs;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;pièces détachées de tous ces articles.Produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;graines, semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.