Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AP & F APPAY PERE & FILS
YATES BROTHERS WINE LODGES PLC (Société de Droit anglais)

Numéro de dépôt :
1517338
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2009
AP & F APPAY PERE & FILS de YATES BROTHERS WINE LODGES PLC (Société de Droit anglais

Présentation de la marque AP & F APPAY PERE & FILS

Déposée le 24 février 1989 par YATES BROTHERS WINE LODGES PLC (Société de Droit anglais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AP & F APPAY PERE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est YATES BROTHERS WINE LODGES PLC (Société de Droit anglais), domicilié(e) Peter Yates House, Manchester Road, BOLTON, Angleterre (dossier no 2130046) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2130046) - France.

La marque AP & F APPAY PERE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AP & F APPAY PERE & FILS est expirée depuis le 24 février 2009.

YATES BROTHERS WINE LODGES PLC (Société de Droit anglais a également déposé les autres marques suivantes : YATES BROS & C MODERATION IS TRUE TEMPERANCE


YATES BROTHERS WINE LODGES PLC (Société de Droit anglais) - Peter Yates House, Manchester Road, BOLTON, Angleterre (dossier no 2130046) - Royaume-Uni


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2130046) - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1998 n°2130046 - Publication au BOPI 1998-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 24 octobre 2005 - Changement de dénomination n°421045 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 24 octobre 2005 - Changement de dénomination n°421044 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 12 novembre 1998 - Changement d'adresse n°266732 - Publication au BOPI 1998-11-12

Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne, vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools eaux-de-vie et liqueurs spiritueuses diverses.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.