Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NÉVÉ
YAT SHAN INDUSTRIAL COMPANY LIMITED (Société constituée sous les lois de Hong Kong)

Numéro de dépôt :
3089468
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2011

Présentation de la marque NÉVÉ

Déposée le 16 mars 2001 par YAT SHAN INDUSTRIAL COMPANY LIMITED (Société constituée sous les lois de Hong Kong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NÉVÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est YAT SHAN INDUSTRIAL COMPANY LIMITED (Société constituée sous les lois de Hong Kong), domicilié(e) Unit 9, 5/F., Profit Ind. Bldg, 1-15 Kwai Fung Crescent, Kwai Chung, New Territories, HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque NÉVÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NÉVÉ est expirée depuis le 16 mars 2011.


YAT SHAN INDUSTRIAL COMPANY LIMITED (Société constituée sous les lois de Hong Kong) - Unit 9, 5/F., Profit Ind. Bldg, 1-15 Kwai Fung Crescent, Kwai Chung, New Territories, HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.