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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAT SHAN INDUSTRIAL COMPANY LIMITED constituée sous les lois de Hong Kong
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NEVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEVE
YAT SHAN INDUSTRIAL COMPANY LIMITED Société à responsabilité limitée constituée sous les lois de Hong Kong

Numéro de dépôt :
95595307
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2015

Présentation de la marque NEVE

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAT SHAN INDUSTRIAL COMPANY LIMITED constituée sous les lois de Hong Kong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEVE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAT SHAN INDUSTRIAL COMPANY LIMITED constituée sous les lois de Hong Kong domicilié(e) Unit 9, 5th Floor, Profit Industrial Building, 1-15 Kwai Fung Crescent Kwai Chung New Territories,HONG KONG (dossier no 2299930) - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2299930) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEVE est expirée depuis le 31 octobre 2015.


YAT SHAN INDUSTRIAL COMPANY LIMITED Société à responsabilité limitée constituée sous les lois de Hong Kong - Unit 9, 5th Floor, Profit Industrial Building, 1-15 Kwai Fung Crescent Kwai Chung New Territories,HONG KONG (dossier no 2299930) - R.A.S. chinoise de Hong Kong


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2299930) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299930 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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