Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SID SOLDAT INDEPENDANT DETERMINE
Monsieur Yassine HANNACHI

Numéro de dépôt :
3352052
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/04/2015
SID SOLDAT INDEPENDANT DETERMINE de Yassine HANNACHI

Présentation de la marque SID SOLDAT INDEPENDANT DETERMINE

Déposée le 11 avril 2005 par monsieur Yassine HANNACHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SID SOLDAT INDEPENDANT DETERMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est monsieur Yassine HANNACHI domicilié(e) 14 rue Marc Bloch,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque SID SOLDAT INDEPENDANT DETERMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SID SOLDAT INDEPENDANT DETERMINE est expirée depuis le 11 avril 2015.

Yassine HANNACHI a également déposé les autres marques suivantes : SID Ogunit , (Marque figurative)


Monsieur Yassine HANNACHI - 14 rue Marc Bloch,69007 LYON - 69007 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, ceintures ; sacs à main ; sacs à dos ; portefeuilles et porte-monnaie non en métaux précieux. Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit, linge de table non en papier, linge de maison, linge de bain. Vêtements (habillement), vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.