Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Yasser BEN MOUSSA
/
PROCAISSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROCAISSE
Madame Yasser BEN MOUSSA

Numéro de dépôt :
4482413
Date de dépôt :
13/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2028
PROCAISSE de Yasser BEN MOUSSA

Présentation de la marque PROCAISSE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par madame Yasser BEN MOUSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCAISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est madame Yasser BEN MOUSSA domicilié(e) 75 Avenue Laplace - 94110 - Arcueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yasser BEN MOUSSA domicilié(e) 75 Avenue Laplace - 94110 - Arcueil - France.

La marque PROCAISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCAISSE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.

Yasser BEN MOUSSA a également déposé les autres marques suivantes : PROTACTILE


Madame Yasser BEN MOUSSA - 75 Avenue Laplace - 94110 - Arcueil - France


Monsieur Yasser BEN MOUSSA - 75 Avenue Laplace - 94110 - Arcueil - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.