Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MonRestoEnPoche
M. yasser ben moussa
M. ousama boujaouane

Numéro de dépôt :
4048601
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2023
MonRestoEnPoche de yasser ben moussa

Présentation de la marque MonRestoEnPoche

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par monsieur yasser ben moussa et monsieur ousama boujaouane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MonRestoEnPoche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Les déposants sont monsieur yasser ben moussa domicilié(e) Résidence, 30 bis rue de unna - 91120 - PALAISEAU - France et monsieur ousama boujaouane domicilié(e) Bâtiment, 176 rue du général leclerc - 95120 - Ermont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Red1 innovation, M. Ousama Boujaouane domicilié(e) Bâtiment, 176 rue du général leclerc - 95120 - Ermont - France.

La marque MonRestoEnPoche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MonRestoEnPoche est expirée depuis le 20 novembre 2023.

yasser ben moussa a également déposé les autres marques suivantes : Culture'Apps , Red1 Innovation


M. yasser ben moussa - Résidence, 30 bis rue de unna - 91120 - PALAISEAU - France

M. ousama boujaouane - Bâtiment, 176 rue du général leclerc - 95120 - Ermont - France


Red1 innovation, M. Ousama Boujaouane - Bâtiment, 176 rue du général leclerc - 95120 - Ermont - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.