Marque enregistrée - Marque en vigueur

STOMIE BY YASMINE
Madame Yasmine TATIBOUET

Numéro de dépôt :
4662120
Date de dépôt :
30/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2030
STOMIE BY YASMINE de Yasmine TATIBOUET

Présentation de la marque STOMIE BY YASMINE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2020 par madame Yasmine TATIBOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOMIE BY YASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est madame Yasmine TATIBOUET domicilié(e) 66 avenue Saint-Pierre-et-Miquelon - 35400 - SAINT-MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Soizick THEMOIN domicilié(e) 16B rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque STOMIE BY YASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOMIE BY YASMINE arrivera à expiration en date du 30 juin 2030.

Yasmine TATIBOUET a également déposé les autres marques suivantes : MICI POUR LA VIE


Madame Yasmine TATIBOUET - 66 avenue Saint-Pierre-et-Miquelon - 35400 - SAINT-MALO - France


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Soizick THEMOIN - 16B rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Articles de lingerie ; sous-vêtements ; sous-vêtements féminins ; sous-vêtements masculins ; culottes [sous-vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; dessous [sous-vêtements] ; sous-vêtements fonctionnels ; sous-vêtements intégrant un emplacement pour dissimuler pour une poche de stomie [partie de vêtement]; sous-vêtements intégrant une coque pour dissimuler une poche de stomie ; sous-vêtements composé d’un couvre poche ; sous-vêtements composé d’un couvre poche pour dissimuler une poche de stomie ; bandeau [sous-vêtements] ; bandeau [sous-vêtements] visant à dissimuler une poche de stomie ; ceintures [sous-vêtements] ; ceintures [sous-vêtements] visant à dissimuler une poche de stomie.