Déposée par voie électronique le 12 avril 2018 par madame YASMINA SOLTANI et monsieur LOUIS BRUNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VS VEGAN SHOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Les déposants sont madame YASMINA SOLTANI domicilié(e) 3 ALLEE DES FONTAINES - 95220 - HERBLAY - France et monsieur LOUIS BRUNET domicilié(e) 3 ALLEE DES FONTAINES - 95220 - Herblay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame YASMINA SOLTANI domicilié(e) 3 Allée des fontaines - 95220 - Herblay - France.
La marque VS VEGAN SHOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame YASMINA SOLTANI - 3 ALLEE DES FONTAINES - 95220 - HERBLAY - France
Monsieur LOUIS BRUNET - 3 ALLEE DES FONTAINES - 95220 - Herblay - France
Madame YASMINA SOLTANI - 3 Allée des fontaines - 95220 - Herblay - France
Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Chaussures fabriquées sans produit d'origine animal, accessoires chaussures, Produits et articles de maroquinerie en similicuir, imitation de cuir, ; sacs; sacs à main; sacs de voyage; portes documents; étuis pour clés; boîtes; ceintures et ceinturons; portefeuilles; porte-monnaie; sacoches et besaces; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie en imitation cuir; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette; étuis et sacoches pour ordinateurs, tablette, téléphone portable...; tous ces produits étant sans produit ou dérivé animal ;
25 Chaussures; vêtements ; prêt à porter ; gants ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements…tous ces produits étant sans produit ou dérivé animal ;
Marque de certification de produits sans composition ou dérivé animal; Contrôle de la composition des produits en vue de la certification"vegan shoes" ; Tests de qualité de produits à des fins de certification "vegan shoes".
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