Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mme. Yasmina KHOUNI

Numéro de dépôt :
4135457
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2024
Marque figurative de Yasmina KHOUNI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2014 par madame Yasmina KHOUNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est madame Yasmina KHOUNI domicilié(e) 11 Rue de Provence - 67100 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Julia BRAUNSTEIN domicilié(e) 16 Rue Breteuil - 13001 - Marseille - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135457.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.

Yasmina KHOUNI a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DERM ARGAN COSMETIQUE , BELLE NATURE EN PROVENCE , DERM ANESSE EN PROVENCE , BELL ARGAN COSMETIQUE , (Marque figurative) , BELL ANESSE EN PROVENCE


Mme. Yasmina KHOUNI - 11 Rue de Provence - 67100 - Strasbourg - France


Mme. Julia BRAUNSTEIN - 16 Rue Breteuil - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 12 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698232 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Savons ; shampooings ; sels pour le bain non à usage médical ; cosmétiques ; laits de toilette ; préparations pour le bain non à usage médical ; huiles essentielles ; baumes autres qu'à usage médical ; parfums ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; eaux de Cologne ; assouplisseurs ; encens ; produits de blanchissage ; cires à épiler ; cire pour blanchisserie ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; déodorant ; détachants ; gels de massage autres qu'à usage médical ; lessives ; lotions capillaires ; lotions après-rasage ;

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; graisses pour le cuir ;

Distributeurs de savon ; porte-savon ; boîtes à savon ; brosses ; brosses à ongle ; brosses de toilettes ; brosses à dents ; éponges de toilette ; éponges abrasives pour la peau ; nécessaires de toilette ; porte-éponge ; porte-serviettes ; blaireaux à barbe ; brûle-parfums ; chandeliers ; bougeoirs ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette.