(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 20 novembre 2014 par madame Yasmina KHOUNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135457.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 novembre 2024.
Yasmina KHOUNI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Inscription le 12 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698232 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12