Déposée par voie électronique le 20 novembre 2014 par Yasmina KHOUNI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELL ANESSE EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est Yasmina KHOUNI domicilié(e) 11 Rue de Provence - 67100 - Strasbourg - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julia BRAUNSTEIN domicilié(e) 16 Rue Breteuil - 13001 - Marseille - France.
La marque BELL ANESSE EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Yasmina KHOUNI - 11 Rue de Provence - 67100 - Strasbourg - France
Julia BRAUNSTEIN - 16 Rue Breteuil - 13001 - Marseille - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Inscription le 12 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698232 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09
Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751258 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13
Savons ; shampooings ; sels pour le bain non à usage médical ; cosmétiques ; laits de toilette ; préparations pour le bain non à usage médical ; huiles essentielles bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « huile essentielle de lavande de Haute-Provence ou essence de lavande de Haute-Provence » ; baumes autres qu'à usage médical ; parfums ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; eaux de Cologne ; assouplisseurs ; encens ; produits de blanchissage ; cires à épiler ; cire pour blanchisserie ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; déodorant ; détachants ; gels de massage autres qu'à usage médical ; lessives ; lotions capillaires ; lotions après-rasage ;
Bougies (eclairage); bougies parfumees; graisses pour le cuir ;
Distributeurs de savon; porte-savon; boites a savon; brosses à l'exception des pinceaux ; brosses a ongle; brosses de toilettes; brosses a dents; éponges de toilette; éponges abrasives pour la peau; nécessaires de toilette; porte-eponge; porte-serviettes; blaireaux a barbe; brule-parfums; chandeliers; bougeoirs; corbeilles a usage domestique; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette.
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