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Marques déposées par la société YARL CAP VINS
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VILLA DES LYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA DES LYS
YARL CAP VINS

Numéro de dépôt :
3817285
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/03/2021
VILLA DES LYS de YARL CAP VINS

Présentation de la marque VILLA DES LYS

Déposée le 24 mars 2011 par la société YARL CAP VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « VILLA DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la société YARL CAP VINS domicilié(e) 16, rue JULES DUGAS - 33200 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 898 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YARL CAP VINS domicilié(e) 16, rue JULES DUGAS - 33200 - BORDEAUX - France.

La marque VILLA DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA DES LYS est expirée depuis le 24 mars 2021.


YARL CAP VINS - 16, rue JULES DUGAS - 33200 - BORDEAUX - France - SIREN 498898428


YARL CAP VINS - 16, rue JULES DUGAS - 33200 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Errata de la publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Vins d'appelation d'origine contrôlée.