Déposée le 21 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Yarden jus de Fruits
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA NOIX GAILLARDE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Yarden jus de Fruits domicilié(e) 163 Avenue GALLIÉNI - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 502 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dorette boigieman domicilié(e) 163 Avenue Galliéni - 93170 - BAGNOLET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Inscription le 20 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°499013 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2008-05-20
Renouvellement avec limitation le 20 mai 2008 n°2373186 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2008-05-20
Noix préparées ; huile de noix ; noix en poudre ; gelées, confitures, compotes à base de noix ; beurre de noix ; conserves de noix ; pâte à tartiner à base de noix. Pâtisserie et confiserie à base de noix ; pâte de noix ; cerneaux de noix enrobés ; glaces comestibles à base de noix. Noix, cerneaux de noix.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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