NITCAL
Présentation de la marque NITCAL
Déposée le 2 mars 1994 par la société étrangère Yara International ASA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NITCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NITCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NITCAL est expirée depuis le 2 mars 2024.
Yara International ASA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 21 janvier 2004 n°2257176 - Publication au BOPI 2004-01-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33
Errata - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547050 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2014 n°2552910 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-11