Marque renouvelée - Marque en vigueur

NITROVERT
YARA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1685341
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2021

Présentation de la marque NITROVERT

Déposée le 6 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YARA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NITROVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YARA FRANCE domicilié(e) 100 rue Henri Barbusse - 92751 - NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 042 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NITROVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NITROVERT arrivera à expiration en date du 6 août 2021.

YARA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NITROR , FERTIPRÉ , Vitapré , EXTRAN , NUTRI GO , KANIMAJOR , HYDROKANI , PITPOM , GRANUMAG , SAKOSAC


YARA FRANCE, Société par actions simplifiée - 100 rue Henri Barbusse - 92751 - NANTERRE CEDEX - France - SIREN 622042422


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2001 n°2200629 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 1 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171031 - Publication au BOPI 1994-04-01

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2011 n°2473915 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture et notamment engrais azotés