Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TOUR DE GUISE
Yantai Gisbelle Wine Co., Ltd

Numéro de dépôt :
4053929
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2023
LA TOUR DE GUISE de Yantai Gisbelle Wine Co

Présentation de la marque LA TOUR DE GUISE

Déposée le 11 décembre 2013 par Yantai Gisbelle Wine Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA TOUR DE GUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est Yantai Gisbelle Wine Co., Ltd domicilié(e) 426 Teacher's College Road, Muping District, YANTAI - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODINOT & Associés, Mme ODINOT Gabrielle domicilié(e) 250 Bis rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque LA TOUR DE GUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR DE GUISE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2023.

Yantai Gisbelle Wine Co a également déposé les autres marques suivantes : Chai du duc de guise , LA TOUR DE GUISE , LA TOUR DE GUISE , GISAMBOL , Duc De Guise , GISNOBLE , LA TOUR DE GUISE , LA TOUR DE GUISE , CHATEAU DE GUISE , LA TOUR DE GUISE


Yantai Gisbelle Wine Co., Ltd - 426 Teacher's College Road, Muping District, YANTAI - Chine


ODINOT & Associés, Mme ODINOT Gabrielle - 250 Bis rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630657 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas.