Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVAT
Monsieur YANNIS Guilloteau

Numéro de dépôt :
4692048
Date de dépôt :
15/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2030
NOVAT de YANNIS Guilloteau

Présentation de la marque NOVAT

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2020 par monsieur YANNIS Guilloteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est monsieur YANNIS Guilloteau domicilié(e) 11 Avenue de la Porte des champs - 76000 - Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAT, Monsieur YANNIS GUILLOTEAU domicilié(e) 11 Avenue de la Porte des champs - 76000 - Rouen - France.

La marque NOVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAT arrivera à expiration en date du 15 octobre 2030.


Monsieur YANNIS Guilloteau - 11 Avenue de la Porte des champs - 76000 - Rouen - France


NOVAT, Monsieur YANNIS GUILLOTEAU - 11 Avenue de la Porte des champs - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Chaudronnerie.