Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fertilisateur solaire fertilisol
M. Yannick Van Doorne

Numéro de dépôt :
3909819
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
Fertilisateur solaire fertilisol de Yannick Van Doorne

Présentation de la marque Fertilisateur solaire fertilisol

Déposée le 2 avril 2012 par monsieur Yannick Van Doorne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fertilisateur solaire fertilisol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Yannick Van Doorne domicilié(e) 51 Rue Bas Village - 67140 - Stotzheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yannick Van Doorne domicilié(e) 51 Rue Bas Village - 67140 - Stotzheim - France.

La marque Fertilisateur solaire fertilisol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fertilisateur solaire fertilisol est expirée depuis le 2 avril 2022.

Yannick Van Doorne a également déposé les autres marques suivantes : super economiseur de carburant , magiko , ecocarbu


M. Yannick Van Doorne - 51 Rue Bas Village - 67140 - Stotzheim - France


M. Yannick Van Doorne - 51 Rue Bas Village - 67140 - Stotzheim - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.