Marque expirée - Marque en non vigueur

SONERGIE ENERGIE DU SOLEIL
YANNICK TIMMEL, Agissant pour le compte de la société "SONERGIE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3696815
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2019
SONERGIE ENERGIE DU SOLEIL de YANNICK TIMMEL

Présentation de la marque SONERGIE ENERGIE DU SOLEIL

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2009 par YANNICK TIMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SONERGIE ENERGIE DU SOLEIL »

Le déposant est YANNICK TIMMEL, Agissant pour le compte de la société "SONERGIE" en cours de formation domicilié(e) 10 RUE DES PEUPLIERS - 67930 - BEINHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANNICK TIMMEL domicilié(e) 10 RUE DES PEUPLIERS - 67930 - BEINHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONERGIE ENERGIE DU SOLEIL est expirée depuis le 7 décembre 2019.


YANNICK TIMMEL, Agissant pour le compte de la société "SONERGIE" en cours de formation - 10 RUE DES PEUPLIERS - 67930 - BEINHEIM - France


YANNICK TIMMEL - 10 RUE DES PEUPLIERS - 67930 - BEINHEIM - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.