Marque expirée - Marque en non vigueur

Intern@ucratie
Yannick Schmitz
Sophie Schmitz
Alys-Yann Schmitz
Morgan Schmitz
Damien Schmitz
Chantal Montelle

Numéro de dépôt :
3472998
Date de dépôt :
02/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2017
Intern@ucratie de Yannick Schmitz

Présentation de la marque Intern@ucratie

Déposée le 2 janvier 2007 par Yannick Schmitz, Sophie Schmitz, Alys-Yann Schmitz, Morgan Schmitz, Damien Schmitz, Chantal Montelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Intern@ucratie »

Les déposants sont Yannick Schmitz domicilié(e) Le Logis de La Fuye,79110 SOMPT - 79110 - France, Sophie Schmitz domicilié(e) Le Logis de la Fuye,79110 SOMPT - 79110 - France, Alys-Yann Schmitz domicilié(e) 15 Montcalm,75018 PARIS - 75018 - France, Morgan Schmitz domicilié(e) Le Logis de La Fuye,79110 SOMPT - 79110 - France, Damien Schmitz domicilié(e) 41 Bd du Temple,75008 PARIS - 75008 - France, Chantal Montelle domicilié(e) 6 Immeuble Beauséjour,38120 LE FONTANIL CORNILLON - 38120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick Schmitz domicilié(e) Le Logis de La Fuye,79110 SOMPT - 79110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Intern@ucratie est expirée depuis le 2 janvier 2017.


Yannick Schmitz - Le Logis de La Fuye,79110 SOMPT - 79110 - France

Sophie Schmitz - Le Logis de la Fuye,79110 SOMPT - 79110 - France

Alys-Yann Schmitz - 15 Montcalm,75018 PARIS - 75018 - France

Morgan Schmitz - Le Logis de La Fuye,79110 SOMPT - 79110 - France

Damien Schmitz - 41 Bd du Temple,75008 PARIS - 75008 - France

Chantal Montelle - 6 Immeuble Beauséjour,38120 LE FONTANIL CORNILLON - 38120 - France


Yannick Schmitz - Le Logis de La Fuye,79110 SOMPT - 79110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.