Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO'POSE MENUISERIES
Monsieur Yannick Saunier

Numéro de dépôt :
4443744
Date de dépôt :
06/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2028
PRO\'POSE MENUISERIES de Yannick Saunier

Présentation de la marque PRO'POSE MENUISERIES

Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par monsieur Yannick Saunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO'POSE MENUISERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Yannick Saunier domicilié(e) chemin des chasseurs - 38150 - ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yannick SAUNIER domicilié(e) chemin des chasseurs - 38150 - ROUSSILLON - France.

La marque PRO'POSE MENUISERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO'POSE MENUISERIES arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.


Monsieur Yannick Saunier - chemin des chasseurs - 38150 - ROUSSILLON - France


Monsieur Yannick SAUNIER - chemin des chasseurs - 38150 - ROUSSILLON - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Nettoyage de fenêtres.