Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE ROSE DES ROSES
Yannick PONS
Jean Marie DOMINICI
Christophe DOMINICI

Numéro de dépôt :
3666042
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LE ROSE DES ROSES de Yannick PONS

Présentation de la marque LE ROSE DES ROSES

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2009 par Yannick PONS, Jean Marie DOMINICI, Christophe DOMINICI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE ROSE DES ROSES »

Les déposants sont Yannick PONS domicilié(e) 1 impasse des geraniums - 11110 - SALLES D'AUDE - France, Jean Marie DOMINICI domicilié(e) 22 chemin des bancaous - 83210 - SOLLIES D'AUDE - France, Christophe DOMINICI domicilié(e) 237 rue gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick PONS domicilié(e) 1 impasse des geraniums - 11110 - SALLES D'AUDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Yannick PONS a également déposé les autres marques suivantes : TROP , 0 POINT , les vins du sud , DO YOU SAINT TROPEZ , DOMAINE DE REGISMONT , SO'BACCO , Les Parfums De Pampelonne , TROP'


Yannick PONS - 1 impasse des geraniums - 11110 - SALLES D'AUDE - France

Jean Marie DOMINICI - 22 chemin des bancaous - 83210 - SOLLIES D'AUDE - France

Christophe DOMINICI - 237 rue gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Yannick PONS - 1 impasse des geraniums - 11110 - SALLES D'AUDE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550405 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.