Marque enregistrée - Marque en non vigueur

0 POINT
YANNICK PONS
Christophe DOMINICI

Numéro de dépôt :
3707969
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2020
0 POINT de YANNICK PONS

Présentation de la marque 0 POINT

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2010 par YANNICK PONS et Christophe DOMINICI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 0 POINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Les déposants sont YANNICK PONS domicilié(e) 1 impasse des geraniums - 11110 - SALLES D'AUDE - France et Christophe DOMINICI domicilié(e) 237 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANNICK PONS domicilié(e) 1 impasse des geraniums - 11110 - SALLES D'AUDE - France.

La marque 0 POINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 0 POINT est expirée depuis le 27 janvier 2020.

YANNICK PONS a également déposé les autres marques suivantes : TROP , les vins du sud , DO YOU SAINT TROPEZ , DOMAINE DE REGISMONT , LE ROSE DES ROSES , SO'BACCO , Les Parfums De Pampelonne , TROP'


YANNICK PONS - 1 impasse des geraniums - 11110 - SALLES D'AUDE - France

Christophe DOMINICI - 237 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


YANNICK PONS - 1 impasse des geraniums - 11110 - SALLES D'AUDE - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.