Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spirates
M. Yannick PEREZZAN

Numéro de dépôt :
4030375
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2023
Spirates de Yannick PEREZZAN

Présentation de la marque Spirates

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par monsieur Yannick PEREZZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spirates » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Yannick PEREZZAN domicilié(e) 41A avenue andré zenatti - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yannick perezzan domicilié(e) 41A Avenue André Zenatti - 13008 - Marseille - France.

La marque Spirates a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spirates est expirée depuis le 5 septembre 2023.


M. Yannick PEREZZAN - 41A avenue andré zenatti - 13008 - Marseille - France


M. yannick perezzan - 41A Avenue André Zenatti - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).