Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'imprimerie du chocolat
Yannick PARAT

Numéro de dépôt :
3792204
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
L\'imprimerie du chocolat de Yannick PARAT

Présentation de la marque L'imprimerie du chocolat

Déposée le 20 décembre 2010 par Yannick PARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'imprimerie du chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Yannick PARAT domicilié(e) 8 rue des Clairs Matins - 91570 - BIEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick PARAT domicilié(e) 8 rue des Clairs Matins - 91570 - BIEVRES - France.

La marque L'imprimerie du chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'imprimerie du chocolat est expirée depuis le 20 décembre 2020.

Yannick PARAT a également déposé les autres marques suivantes : OSTEOMAGIQUE , OSTEO-MAGIQUE, OSTEO MAGIQUE, ostéo-magique, ostéo magique, l'ostéo-magique, l'ostéo magique , OM'SENS , OMTEA, Ôm'Tea, OmTea, Om'Tea, Omtea, omtea, Ômtea, ÔmTea , LA BONNE FEE DE LA PEAU


Yannick PARAT - 8 rue des Clairs Matins - 91570 - BIEVRES - France


Yannick PARAT - 8 rue des Clairs Matins - 91570 - BIEVRES - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.