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Marques déposées par monsieur YANNICK MOUGEL
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DAMSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMSEL
Monsieur YANNICK MOUGEL

Numéro de dépôt :
3117305
Date de dépôt :
13/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2011

Présentation de la marque DAMSEL

Déposée le 13 août 2001 par monsieur YANNICK MOUGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est monsieur YANNICK MOUGEL domicilié(e) LE SAUVAGE, 73410 MOGNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YANNICK MOUGEL - France.

La marque DAMSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMSEL est expirée depuis le 13 août 2011.

YANNICK MOUGEL a également déposé les autres marques suivantes : MOUNT ZION – CORE SPORTS EQUIPMENT


Monsieur YANNICK MOUGEL - LE SAUVAGE, 73410 MOGNARD - France


Monsieur YANNICK MOUGEL - France


Inscription le 23 avril 2002 - Rejet partiel n°345136 - Publication au BOPI 2002-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Tissus. Classes ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures et chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.