YAL SIS
Présentation de la marque YAL SIS
Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par monsieur YANNICK MOTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YAL SIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque YAL SIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAL SIS arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31